Dimanche 5 mars 2006
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Règlement Intérieur de L’A. S. B. Les SPEED’ EURE
Article 1 :
La présente association a pour objet d’organiser des loisirs motos ainsi que l’esprits d’entraide et de solidarité animant le monde motard, sans distinction religieuse, raciale ou d’appartenance politique.
Article 2 :
La durée de l’association est indéterminée.
Article 3 :
Le siège de l’association est fixé à Bémécourt;
Mme POZZI Michèle, 16 chemin de Gaillon, 27160 Bémécourt.
Article 4 :
Toute demande d’adhésion à la présente association, formulée par écrit, et soumise au bureau qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision, quelle qu’elle soit.
Article 5 :
La qualité de membre se perd:
1°) Par démission adressée par écrit avec accusé de réception, avec préavis un mois au membre du bureau.
2°) Pour une personne physique, par décès ou déchéance de ces droits physiques
3°) Pour un non-paiement de la cotisation 30 jours après sa date d’exigibilité.
4°) Par exclusion prononcée par le bureau ,pour manquement à l’esprit de l’association ou autre motif grave,laissée à l’appréciation du bureau l’intéressé ayant été invité,par lettre recommandée,à fournir des explications écrites.
Article 6 :
Les ressources de l’association sont toutes celles qui ne sont pas interdites par la lois et règlements en en vigueur.
Elles comprennent notamment:
1°) Une cotisation dont le montant est fixée par le bureau.
2°) Les subventions de l’état, des départemental des communes.
3°) Les dons manuels.
4°) Les ventes de produits ou services.
5°) Les recettes des fêtes et autres manifestations exceptionnelles.
Article 7 :
L’association est dirigée par un conseil de 4 membres élus par l’assemblée générale parmi les membres de l’association remplissant des conditions suivantes:
- S’il s ‘agit d’une personne physique,être majeure,ne pas être privée de ses droits civiques,ne pas être placée sous sauvegarde de la justice ou mise en tutelle ou en curatelle.
- Ne pas exercer des fonctions de dirigeant dans plus de deux associations
Composition du Conseil d’Administration:
Présidente : Mme POZZI Michèle
Vice-présidente : Mme HAIS Chantal
Secrétaire : Melle HURET Laetitia
Trésorier : Mr FENEULLE Marc
Tout membre de l’association est bénévole
Article 8 :
Le conseil se réunit minimum une fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou par le tiers de ses membres. Il délibère à la majorité absolue des membres présents.Il est tenu un procès verbal des séances du bureau, consultable par tous les membres de l’association.
Article 9 :
L’assemblée générale ordinaire se compose de tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.elle se réunit chaque année au mois de Février et chaque fois qu’il est besoin, sur convocation du président, soit de la majorité présente à l’assemblée, convoqué par courrier simple, quinze jours avant la date fixée. Le nombre de pouvoir par personne ne peut être supérieur a cinq.
Article 10 :
Toute personne mettant la vie d’autrui en danger lors d’une manifestation organisée par l’association sera radiée de l’association, et sera prié de quitter la manifestation sur le champ, sans remboursement de la cotisation par décision des membres du bureau présent.
Article 11 :
Le bureau est élu pour 1 an.
Article 12 :
La dissolution de l’association ne pourra se faire que part les membres présents avec le bureau présent au complet.
Fait à Bémécourt le 16 Février 2006
Mme POZZI Michèle (présidente) Melle HURET Laetitia (secrétaire)
Mme HAIS Chantal (vice-présidente) Mr FENEULLE Marc (trésorier)
